Marque expirée - Marque en non vigueur

La Boisson Bionaturelle
CANEO SA

Numéro de dépôt :
3574046
Date de dépôt :
30/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2018
La Boisson Bionaturelle de CANEO

Présentation de la marque La Boisson Bionaturelle

Déposée le 30 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) CANEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Boisson Bionaturelle »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANEO domicilié(e) 14 Faubourg des Ancêtres, BP 40269,90005 BELFORT - 90005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 714 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANEO domicilié(e) 14 Faubourg des Ancêtres, BP 40269,90005 BELFORT - 90005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Boisson Bionaturelle est expirée depuis le 30 avril 2018.

CANEO a également déposé les autres marques suivantes : CANEO NATURE IN A BOTTLE , CANEO BIOKIDS , VITANEO , CANEO La Boisson Bionaturelle


CANEO SA - 14 Faubourg des Ancêtres, BP 40269,90005 BELFORT - 90005 - France - SIREN 492714647


CANEO - 14 Faubourg des Ancêtres, BP 40269,90005 BELFORT - 90005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579086 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.