Déposée le 30 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) CANEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Boisson Bionaturelle »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANEO domicilié(e) 14 Faubourg des Ancêtres, BP 40269,90005 BELFORT - 90005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 714 647 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANEO domicilié(e) 14 Faubourg des Ancêtres, BP 40269,90005 BELFORT - 90005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANEO SA - 14 Faubourg des Ancêtres, BP 40269,90005 BELFORT - 90005 - France - SIREN 492714647
CANEO - 14 Faubourg des Ancêtres, BP 40269,90005 BELFORT - 90005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04
Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24
Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579086 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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